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Peggy Rougieux avise les utilisateurs de ce site que les éléments qui y figurent sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur et par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés (marques, logos, sigles, images, séquences vidéo…) sont la propriété de Peggy Rougieux.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Peggy Rougieux, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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Les données personnelles collectées sur ce site sont exclusivement destinées à Peggy Rougieux. L’utilisation de ces informations est strictement limitée à des fins de gestion administrative et commerciale.
Les utilisateurs du site sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à :
Peggy Rougieux
924 chemin des eaux
26760 MONTELEGER
ou par mail à : contact@enchantelavie.fr
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